Peut-on commencer des travaux sans repérage amiante ?

Lorsqu’un chantier doit démarrer rapidement, la question peut se poser : peut-on commencer les travaux sans avoir réalisé le repérage amiante avant travaux (RAT) ?

Lorsque l’opération comporte un risque d’exposition des travailleurs à l’amiante, la réponse est non : la recherche d’amiante doit être réalisée préalablement à l’opération.

Le repérage permet d’identifier les matériaux et produits susceptibles de contenir de l’amiante avant que les travaux ne viennent les affecter.

Le repérage amiante doit être réalisé avant les travaux

Le Code du travail prévoit que le donneur d’ordre, le maître d’ouvrage ou le propriétaire qui décide d’une opération comportant un risque d’exposition fait réaliser la recherche d’amiante préalablement à l’opération.

Le repérage doit être adapté à la nature des travaux, à leur périmètre et au niveau de risque.

Le document issu de cette recherche doit ensuite être joint aux documents de consultation remis aux entreprises ou transmis aux entreprises amenées à réaliser l’opération.

Il ne s’agit donc pas d’une formalité que l’on peut simplement régulariser une fois les travaux commencés.

Pourquoi ne faut-il pas commencer sans RAT ?

Le principal risque est de découvrir la présence d’amiante une fois les travaux engagés.

Une opération apparemment simple peut affecter un matériau contenant de l’amiante : percement, dépose d’un revêtement, intervention sur une cloison, modification d’un équipement technique, travaux sur une canalisation, etc.

Sans repérage préalable, les entreprises peuvent ne pas disposer des informations nécessaires pour adapter leur intervention au risque amiante.

Le problème peut alors être découvert seulement après la dégradation ou la dépose d’un matériau.

Que se passe-t-il si de l’amiante est découvert pendant les travaux ?

Si un matériau susceptible de contenir de l’amiante est découvert alors que les travaux ont déjà commencé, l’intervention sur la zone concernée doit être réévaluée avant de poursuivre.

Dans la pratique, cela peut entraîner :

l'arrêt des travaux concernés ;
la mise en sécurité de la zone ;
la réalisation d'investigations complémentaires ;
des prélèvements et analyses ;
une réorganisation du chantier ;
des délais supplémentaires ;
des coûts imprévus.

Le chantier peut donc être fortement perturbé alors qu’un repérage réalisé en amont aurait permis d’anticiper la situation.

L’inspection du travail peut-elle arrêter un chantier ?

Oui, dans certaines situations.

Le Code du travail permet à l’agent de contrôle de l’inspection du travail de prescrire l’arrêt temporaire d’une partie des travaux ou de l’activité lorsqu’il constate un danger grave et imminent lié notamment à l’absence de dispositifs de protection contre les risques liés aux travaux sur l’amiante ou sur des matériaux susceptibles d’émettre des fibres d’amiante.

Lorsque les mesures nécessaires ont été prises pour faire cesser la situation dangereuse, la reprise peut être autorisée après vérification.

L’absence de préparation du chantier peut donc avoir des conséquences importantes sur son déroulement.

Quelles conséquences pour le planning du chantier ?

Commencer les travaux sans disposer des informations nécessaires sur l’amiante peut provoquer un retard beaucoup plus important que le délai nécessaire pour réaliser le repérage.

Par exemple, si de l’amiante est découvert après le début d’une rénovation, il peut être nécessaire de :

interrompre les travaux concernés ;
rechercher précisément l’origine du risque ;
réaliser des prélèvements et analyses ;
déterminer les mesures de protection adaptées ;
organiser une intervention spécifique si un matériau amianté est confirmé ;
reprendre les travaux dans des conditions adaptées.

Ces étapes peuvent perturber le planning et entraîner des coûts supplémentaires pour le donneur d’ordre et les entreprises.

Qui est responsable de faire réaliser le repérage ?

Le Code du travail prévoit que le donneur d’ordre, le maître d’ouvrage ou le propriétaire qui décide de l’opération comportant un risque d’exposition doit faire réaliser la recherche d’amiante.

Le donneur d’ordre doit également fournir les informations nécessaires à la réalisation du repérage et transmettre le document de repérage aux entreprises concernées.

L’entreprise qui réalise les travaux doit, de son côté, disposer des informations nécessaires à l’évaluation du risque et à la préparation de son intervention.

Et si les travaux ont déjà commencé ?

Si un chantier a démarré sans repérage alors qu’un RAT était nécessaire, il est préférable de ne pas poursuivre les travaux susceptibles d’affecter des matériaux pouvant contenir de l’amiante sans avoir réévalué la situation.

Il convient alors de déterminer précisément le périmètre concerné et de faire réaliser les investigations nécessaires avant de poursuivre les opérations concernées.

La situation doit être examinée au cas par cas en fonction des travaux déjà réalisés et des zones concernées.

Peut-on éviter un nouveau RAT lorsqu’un repérage existe déjà ?

Pas forcément.

Lorsqu’un repérage a déjà été réalisé, il faut vérifier qu’il correspond bien au périmètre et à la nature des travaux envisagés.

Le Code du travail prévoit qu’un repérage réalisé dans les conditions réglementaires n’a pas systématiquement à être renouvelé pour des opérations ultérieures réalisées dans le même périmètre, sauf notamment si de nouvelles circonstances rendent un nouveau repérage nécessaire ou si une évolution réglementaire l’impose.

C’est donc le contenu du repérage existant et sa correspondance avec le nouveau projet qui doivent être vérifiés.

À retenir

Commencer des travaux sans repérage amiante préalable peut exposer le chantier à des risques importants.

Le RAT permet notamment :

d'identifier les matériaux susceptibles de contenir de l'amiante
de transmettre les informations nécessaires aux entreprises
d'anticiper les mesures de prévention et de sécurité
d'éviter les découvertes imprévues en cours de chantier et les arrêts de chantier
de limiter les interruptions et modifications de planning
d'anticiper les coûts du projet

Le repérage doit donc être anticipé avant le démarrage des travaux, et son périmètre doit correspondre au projet réellement prévu.

Vous avez un chantier qui doit démarrer prochainement ? Vous démarrez des travaux sans repérage amiante ?

LVD Expertises réalise vos repérages amiante avant travaux sur bâtiments et ouvrages.

Vous pouvez nous transmettre votre programme de travaux, vos plans ou votre CCTP afin que nous puissions étudier le périmètre de la mission et vous proposer un devis adapté.

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Lionel ESTASSY - 06 99 55 51 29

Vincent PAYET - 06 65 60 13 30

contact@lvdexpertises.com

Peut-on commencer des travaux sans repérage amiante ?

Le repérage amiante doit être réalisé avant les travaux

Le Code du travail prévoit que le donneur d’ordre, le maître d’ouvrage ou le propriétaire qui décide d’une opération comportant un risque d’exposition fait réaliser la recherche d’amiante préalablement à l’opération.

Le repérage doit être adapté à la nature des travaux, à leur périmètre et au niveau de risque.

Le document issu de cette recherche doit ensuite être joint aux documents de consultation remis aux entreprises ou transmis aux entreprises amenées à réaliser l’opération.

Il ne s’agit donc pas d’une formalité que l’on peut simplement régulariser une fois les travaux commencés.

Pourquoi ne faut-il pas commencer sans RAT ?

Le principal risque est de découvrir la présence d’amiante une fois les travaux engagés.

Une opération apparemment simple peut affecter un matériau contenant de l’amiante : percement, dépose d’un revêtement, intervention sur une cloison, modification d’un équipement technique, travaux sur une canalisation, etc.

Sans repérage préalable, les entreprises peuvent ne pas disposer des informations nécessaires pour adapter leur intervention au risque amiante.

Le problème peut alors être découvert seulement après la dégradation ou la dépose d’un matériau.

Que se passe-t-il si de l’amiante est découvert pendant les travaux ?

Si un matériau susceptible de contenir de l’amiante est découvert alors que les travaux ont déjà commencé, l’intervention sur la zone concernée doit être réévaluée avant de poursuivre.

Dans la pratique, cela peut entraîner :

l'arrêt des travaux concernés ;

la mise en sécurité de la zone ;

la réalisation d'investigations complémentaires ;

des prélèvements et analyses ;

une réorganisation du chantier ;

des délais supplémentaires ;

des coûts imprévus.

Le chantier peut donc être fortement perturbé alors qu’un repérage réalisé en amont aurait permis d’anticiper la situation.

L’inspection du travail peut-elle arrêter un chantier ?

Oui, dans certaines situations.

Lorsque les mesures nécessaires ont été prises pour faire cesser la situation dangereuse, la reprise peut être autorisée après vérification.

L’absence de préparation du chantier peut donc avoir des conséquences importantes sur son déroulement.

Quelles conséquences pour le planning du chantier ?

Commencer les travaux sans disposer des informations nécessaires sur l’amiante peut provoquer un retard beaucoup plus important que le délai nécessaire pour réaliser le repérage.

Par exemple, si de l’amiante est découvert après le début d’une rénovation, il peut être nécessaire de :

interrompre les travaux concernés ;

rechercher précisément l’origine du risque ;

réaliser des prélèvements et analyses ;

déterminer les mesures de protection adaptées ;

organiser une intervention spécifique si un matériau amianté est confirmé ;

reprendre les travaux dans des conditions adaptées.